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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B
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COMMANDEUR DE SAINT MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMANDEUR DE SAINT MICHEL
S.L.D.B., Société Anonyme Quartier Sommelongue

Numéro de dépôt :
92421597
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2012

Présentation de la marque COMMANDEUR DE SAINT MICHEL

Déposée le 29 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) S.L.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMANDEUR DE SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.L.D.B domicilié(e) Route de Serignan,84100 ORANGE (dossier no 2220453) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2220453) - 69006 - France.

La marque COMMANDEUR DE SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMANDEUR DE SAINT MICHEL est expirée depuis le 29 mai 2012.

S.L.D.B a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAVIN , GUESS SEVEN , GUESS EIGHT , (Marque figurative) , LA TRUFFOISE , GUESS FOUR , GUESS NINE , GUESS WHAT , GUESS TWO , GUESS SIX


S.L.D.B., Société Anonyme Quartier Sommelongue - Route de Serignan,84100 ORANGE (dossier no 2220453) - 84100 - France - SIREN 600200802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2220453) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2220453 - Publication au BOPI 2002-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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